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Voir la version complète : Question pour les pro de la SAAQ



colenzo
22/11/2010, 13h29
Donc ma question est fort simple j'ai vendu ma motoneige il y a un mois et demi ... tout c'est bien passé, donner la procuration aux gars etc...Mais je viens de recevoir le renouvellement des plaques :dontknow:...La procuration va bientot etre échu...je voulais savoir quesqui pourrais se passer ?? car on est considérer encore responsable au termes de la loi en ce qui concerne la machine non ?? Si le gars décide de faire le cave ou je sais plus trop quoi ??

DeepSnow
22/11/2010, 13h39
Le gars a pas changé les plaque.....pas compliqué.....

Appel le et dit lui qui si il ne la transfère pas au plus sacrant tu la "scrap".

Rémi S
22/11/2010, 13h44
Le risque d'une procuration, c'est que le gars ne se présente pas a la SAAQ et qu'il ne procède pas pas transfert. Dans ce cas, aux yeux de la SAAQ, tu en demeures le responsable (méfait, déli fuite,...).

C'est ce qui sembles t'arriver. Contactes l'acheteur pour t'assurer qu'il ait procédé au transfert et demande une preuve. Il peut s'agit peut-être d'un délai administratif entre la date ou il a procédé au transfert et la date d'émission du renouvellement. Contactes la SAAQ et ne laisse pas ça en suspend


A+

colenzo
22/11/2010, 14h17
C'est exactement ce que je pensais...Maudit que c'est tannant jamais etre capable de pogner du monde honnete esti...

780_patrol
22/11/2010, 14h35
c'est p-e pas une question d'honneteté yas jusqu au 31 decembre pour la plaquer... yas pas encore de neige.... yé probablement pas presser ....

colenzo
22/11/2010, 14h46
c'est p-e pas une question d'honneteté yas jusqu au 31 decembre pour la plaquer... yas pas encore de neige.... yé probablement pas presser ....

jler vendu dans le coin de 12 octobre...la procuration passe date dans 6 jours....

780_patrol
22/11/2010, 14h52
fou lui ton pied au cul

renegade33
22/11/2010, 14h58
Garde ton assurance responsabilitée dessus jusqu'a temps qui soit transferé, pis presse le de le faire avant la neige justement, 2 x plus de chances qui décide de l'essayer et qui arrive dequoi...
L'idéal, tu mets ca le plus court possible une procuration 1 sem max, comme ca l'acheteur se grouille à le faire le transfert !!

renegade33
22/11/2010, 15h08
tu y'as donné un bon lousse quasiment 2 mois, y doit penser économiser sur le prix de la plaque en attendant la derniere journée!

J'espère pour toi qui va finir par le transferer
A+

Storm18
22/11/2010, 15h33
Tu appelles le gars, et tu lui dis que si il ne la plaque pas, tu la declare volée.
Ou tu la declare ''scrap''

slow
22/11/2010, 15h42
appel l'acheteur dit lui quil a jusquau lendemain pour transférer la motoneige sinon tu vas la déclarer scaps.tu doit te protéger tu est reponsable de la motoneige elle est a ton non.pour etre sur que le transfert a été fait tu doitappeler a la saaq.ses tres dangereux cette situation. moi lorsque je fait une vente par procuration le nouveau propriétaire a lobliguation de me prouver quil est le propriétaire avant la prise de possesion.protège toi !salut

ISRengine
22/11/2010, 15h51
Le gars ta tu payé??? jusque la il est honnête,..., pour le reste va falloir savoir la fin de l'histoire

L'immatriculation des motoneiges se fait pour 2010/2011 a partir du 1er décembre donc il a voulu économisé octobre et novembre

de plus se qu'on sais pas il la peut être immatriculé le lendemain que la SAAQ ta envoyé la lettre

Appelle le tu va le savoir!!

colenzo
22/11/2010, 15h54
Le plan est d'appellé a la SAAQ demain...apres le gars !!

Oui le gars a payé toute...il avait l'air pressé de l'avoir en plus donc ...

arctic boy
22/11/2010, 16h11
Faut pas oublier que si le gars a des contraventions impayées ou un permis non valides, il pourra pas plaquer la machine à son nom!:icon_frown:

monster7
22/11/2010, 16h13
Commence par t'informer a la SAAQ....t'a ben plus de chance de pogner des cabochons la-bas!

3 mois dans la vraie vie, c'est une fraction de seconde pour eux!

Expo600ACE
22/11/2010, 16h45
Je ne laisse jamais partir un véhicule même avec une procuration si le gars n'est pas allé chercher la plaque. Tu achète, tu payes, tu pars avec la procuration, tu reviens avec les enregistrements, je te donne la marchandise. Il y a des bureaux de la SAAQ et du club automobile partout et même ouvert le samedi.
Je me protège.

MikeBob
22/11/2010, 18h24
Salut Monter7.. t'aurais pas kek chose de plus pertinent que ça a dire car tu devrais savoir que des cabochons y'en a partout pas juste au gvt!!!

Colenzo commence don par le début vas directement a la source.. appel le gars lui il va t'le dire qu'est-ce qu'il en est... arrête de teter a appeler quelqu'un qui peux rien faire, t'as pas de temps a perdre...

Pis le fait qu'il t'ai payer est déja bon signe.....

Pas compliqué ...

fire643
22/11/2010, 18h44
salut sé pas compliqué sa mais arrivé avec mon 4 roue le gars n'est jamais aller au plaque s'en le savoir jusqua temps que je recoivent les papier pour le plaqué,je me suis présenté a la saaq et au comptoir la dame ma demander se que je voulais faire,soit quel le déclarait volé ou bien a la scrap,donc je l'ai envoyer a la scrap et sa na rien couter,si toute fois il n'y a pas été au plaque tu iras faire ca tu va voir que la prochaine fois y va se grouillé lcul

colenzo
22/11/2010, 18h49
A place de le déclarer scrap...Je pourrais le ''remiser'' non ??

monster7
22/11/2010, 18h50
Salut Monter7.. t'aurais pas kek chose de plus pertinent que ça a dire car tu devrais savoir que des cabochons y'en a partout pas juste au gvt!!!

Colenzo commence don par le début vas directement a la source.. appel le gars lui il va t'le dire qu'est-ce qu'il en est... arrête de teter a appeler quelqu'un qui peux rien faire, t'as pas de temps a perdre...

Pis le fait qu'il t'ai payer est déja bon signe.....

Pas compliqué ...

Rien a rajouter!

La SAAQ ca fait 8 ans que j'ai des problèmes avec cette gang d'endormis-la!

Ils ne connaissent meme pas leurs propres politiques.....

En 2005 j'ai du faire appel a l'ombudsman pour leur faire entendre raison.....

Oui des cabochons il y en a ailleurs....mais au pied carré, au gouvernement c'est dur a battre si tu exclus les hopitaux psychiatriques!

ticoune080808
22/11/2010, 18h51
tu appel le gars tu luit demande de aller le plaqué parceque tu va appler la police tu va le déclaré voler et une semaine plua tard tu va donner son adresse a la police tu va voir que il va aller le plaqué

arctic boy
22/11/2010, 18h52
Ta pas laissé la plaque dessus ?... en !

genessyf-7
22/11/2010, 20h06
Je ne laisse jamais partir un véhicule même avec une procuration si le gars n'est pas allé chercher la plaque. Tu achète, tu payes, tu pars avec la procuration, tu reviens avec les enregistrements, je te donne la marchandise. Il y a des bureaux de la SAAQ et du club automobile partout et même ouvert le samedi.
Je me protège.


C'est exactement ça

mononcle phazer
22/11/2010, 20h16
A place de le déclarer scrap...Je pourrais le ''remiser'' non ?? Même remiser, tant que la motoneige est à ton nom, tu es responsable. Appelle le et dis lui de la plaquer au pc sinon tu le scrap, après ça, tu n'es plus responsable et niaise pas avec ça tu pourrais toujours être surpris du trouble que ça pourrais t'apporter!

MikeBob
22/11/2010, 20h19
A place de le déclarer scrap...Je pourrais le ''remiser'' non ??

Crimme Colenzo pense-y si tu fais remiser le véhicule c'est comme si tu confirme que la machine est encore a toi... Fak fais jamais ça

Pis a part ça au renouvelement de tes plaques il y a une case à coché qui s"intilule "ce véhicule ne vous appartient plus"

thundercat mountain
22/11/2010, 20h32
Ça m a pris deux tabarnac qui ont pas transféré pour le comprendre.
Pis osti que je déteste la saaq. je pourrais en parlé longtemps...

Jaune-As
23/11/2010, 01h56
salut sé pas compliqué sa mais arrivé avec mon 4 roue le gars n'est jamais aller au plaque s'en le savoir jusqua temps que je recoivent les papier pour le plaqué,je me suis présenté a la saaq et au comptoir la dame ma demander se que je voulais faire,soit quel le déclarait volé ou bien a la scrap,donc je l'ai envoyer a la scrap et sa na rien couter,si toute fois il n'y a pas été au plaque tu iras faire ca tu va voir que la prochaine fois y va se grouillé lcul

ben oui, pas de stresse...scrap...le sled existe pu...

monster7
23/11/2010, 07h07
tu appel le gars tu luit demande de aller le plaqué parceque tu va appler la police tu va le déclaré voler et une semaine plua tard tu va donner son adresse a la police tu va voir que il va aller le plaqué

Maudite bonne idée.....

Pis après etre aller voir le gars, comprendre ce qui est arrivé....ben tu vas etre accusé d'avoir fait ouvrir une fausse enquete!

Bravo Champion!

Mon M8 est rendu dans le garage ca fait 1 mois....pis je ne suis pas allé le plaqué, j'ai pas le temps!

Quand j'vais etre pret a rouler j'irai.....comme ben du monde font!

Gauste
23/11/2010, 09h14
J'ai déjà vécu la même situation cette été quand j'ai vendu une auto. Le gars est parti avec la procuration, sauf que moi je lui avait donné un délai d'une semaine pour faire le transfert, et 1 mois plus tard j'ai recu le renouvellement des plaques. Je devais allez à la saaq et j'ai donc demandé si le véhicule avait été transférer et la madame ma donné toute les véhicule qui était plaqué à mon nom. Celui que j'ai vendu ne l'était plus. Donc très facile, va à la saaq et demande la liste des véhicule qui sont à ton nom.

Le Bleuet
23/11/2010, 09h47
Pas compliqué tant que le véhicule n'est pas transferé tu le laisse chez toi.

killerbizz
23/11/2010, 10h42
metton qui le scrap , ca va changer koi??? c ets pas une voiture sa la , y a pas d inspection a passé.le gars arrive a saaq pour faire le changement pis la fille lui dite y e scrap !! y en pis replaque le c ets toute

colenzo
23/11/2010, 11h04
metton qui le scrap , ca va changer koi??? c ets pas une voiture sa la , y a pas d inspection a passé.le gars arrive a saaq pour faire le changement pis la fille lui dite y e scrap !! y en pis replaque le c ets toute

Qui le scrap je m'en fou....qui fasse de la marde avec non...car c'est moi qui est responsable aux yeux de la loi !!

el_Bourdon
23/11/2010, 12h18
Moi je me suis deja fait fourrer de 400$ en allant plaquer mon 4 roue usagé a jonquiere ... la femme de la SAAQ me la déclarer scrap et ma charger le 400$ de plaque et de taxe.....

1 ans plus tard les police mon dit que mon papier de plaque étais pas bon et c'est la jai su qu'elle mavais fourrer


justement cette femme la c'est faite pogné cette anéée ( 20 000 ) de fraude comme quoi le gouvernement c pas si fiable

1200x
23/11/2010, 13h08
Tu nous apprends rien avec le gouvernement est pas fiable...


Colenzo appel le gars et si y collabore pas, va au plaque

colenzo
23/11/2010, 13h47
J'ai appellé le gars sa fais 2 semaine qu'il est aller....sa doit etre un beau petit délai administratif de la SAAQ

Bon bien tant mieux !!

Merci a tout le monde !!

DeepSnow
23/11/2010, 13h59
Délai administratif??? ben voyon... 3-4 clic de souris pis c'est fait les changement de nom...le gars te niaise on dirais....

monster7
23/11/2010, 13h59
Commence par t'informer a la SAAQ....t'a ben plus de chance de pogner des cabochons la-bas!

3 mois dans la vraie vie, c'est une fraction de seconde pour eux!


J'ai appellé le gars sa fais 2 semaine qu'il est aller....sa doit etre un beau petit délai administratif de la SAAQ

Bon bien tant mieux !!

Merci a tout le monde !!

Et ben.....pourquoi je ne suis pas surpris!

Toley
23/11/2010, 14h12
J'ai appellé le gars sa fais 2 semaine qu'il est aller....sa doit etre un beau petit délai administratif de la SAAQ

Bon bien tant mieux !!

Merci a tout le monde !!

Vas vérifier à la saaq ! T'es trop confient en l'honnêteté du peuple...
A+

sceptre26
23/11/2010, 16h29
moi etk...fini a vie les procurations

y en a un qui a roulé 1 hiver avec mon sled sans jamais aller le transferer..

ticoune080808
23/11/2010, 16h46
Maudite bonne idée.....

Pis après etre aller voir le gars, comprendre ce qui est arrivé....ben tu vas etre accusé d'avoir fait ouvrir une fausse enquete!

Bravo Champion!

Mon M8 est rendu dans le garage ca fait 1 mois....pis je ne suis pas allé le plaqué, j'ai pas le temps!

Quand j'vais etre pret a rouler j'irai.....comme ben du monde font!

faire ouvrire une fausse enquete ta pris ca ou toi Champion
vien pas macheté un skidoo pi le laissé dans ton garage parceque tu va voir ce que le champion va faire

monster7
23/11/2010, 17h20
faire ouvrire une fausse enquete ta pris ca ou toi Champion
vien pas macheté un skidoo pi le laissé dans ton garage parceque tu va voir ce que le champion va faire

Si tu déclares ta motoneige volée, tu vas avoir de besoin du numéro d'enquete policière pour le faire....

Mais, quand ils ouvrent l'enquete, ils vont finir par rencontrer l'acheteur....qui va leur sortir le recu que TU vas lui avoir signé....

Toc Toc Toc....ca va recogner a ta porte, s'cusé monsieur ti-coune, nous avons retrouvé votre motoneige, mais le problème c'est que la personne avait les enregistrements signé de votre part, ainsi qu'un recu et une procuration.....Onnnnnnnnn.....une fausse enquete!

Et pour répondre, non je ne t'acheterai pas de motoneige, de 1 je les achète normalement neuves....et de 2....un gars qui se nomme ti-coune ca ne m'inspire pas confiance!

ticoune080808
23/11/2010, 18h38
Si tu déclares ta motoneige volée, tu vas avoir de besoin du numéro d'enquete policière pour le faire....

Mais, quand ils ouvrent l'enquete, ils vont finir par rencontrer l'acheteur....qui va leur sortir le recu que TU vas lui avoir signé....

Toc Toc Toc....ca va recogner a ta porte, s'cusé monsieur ti-coune, nous avons retrouvé votre motoneige, mais le problème c'est que la personne avait les enregistrements signé de votre part, ainsi qu'un recu et une procuration.....Onnnnnnnnn.....une fausse enquete!

Et pour répondre, non je ne t'acheterai pas de motoneige, de 1 je les achète normalement neuves....et de 2....un gars qui se nomme ti-coune ca ne m'inspire pas confiance!

je te connais meme pas on na parler pour parler dans ce poste et toi tu vien non piqué

tu pique tout monde ici toi tu doit etre proche de une claque

RegREV
23/11/2010, 20h08
lorsque l'on fait une procuration on met la date que l'on veut pour les delais.......5 jours max....apres la procuration n'est plus valide....d'habitude ils font le transfert rapidement

frederick michaud
23/11/2010, 20h12
meme si tu le scrap tu demeure responsable du vehicule le meilleur moyen c d'appeler les polices pis leur conter ton histoire il vont aller voir le gars en question ca va faire bouger les choses

ticoune080808
23/11/2010, 21h10
lorsque l'on fait une procuration on met la date que l'on veut pour les delais.......5 jours max....apres la procuration n'est plus valide....d'habitude ils font le transfert rapidement

cest drete comme ca que ca marche moi cest ce que je fais et en plus ta pas besoin de signé les enrégistrement avec une procuration

monster7
23/11/2010, 21h22
meme si tu le scrap tu demeure responsable du vehicule le meilleur moyen c d'appeler les polices pis leur conter ton histoire il vont aller voir le gars en question ca va faire bouger les choses

Pas du tout, c'est pas la job de la police de faire ca!

Tu vas a la SAAQ et tu les fais enlever de ta liste de véhicule, c'est très simple!

ticoune......ah pis laisse donc faire!

chris666
24/11/2010, 00h47
faire ouvrire une fausse enquete ta pris ca ou toi Champion
vien pas macheté un skidoo pi le laissé dans ton garage parceque tu va voir ce que le champion va faire

cé parce que le champion comme tu dis a 100% raison, tu vas etre accuser d'avoir déclancher une enquete policiere sans motif

selon CCC ART.131 Sous réserve du paragraphe (3), commet un parjure quiconque fait, avec l’intention de tromper, une fausse déclaration après avoir prêté serment ou fait une affirmation solennelle, dans un affidavit, une déclaration solennelle, un témoignage écrit ou verbal devant une personne autorisée par la loi à permettre que cette déclaration soit faite devant elle, en sachant que sa déclaration est fausse.

colenzo ta meilleurs option est de le scrappé le déclaré volé risquerais de te causé du trouble car il a la preuve du paiement

monster7
24/11/2010, 10h26
cé parce que le champion comme tu dis a 100% raison, tu vas etre accuser d'avoir déclancher une enquete policiere sans motif

selon CCC ART.131 Sous réserve du paragraphe (3), commet un parjure quiconque fait, avec l’intention de tromper, une fausse déclaration après avoir prêté serment ou fait une affirmation solennelle, dans un affidavit, une déclaration solennelle, un témoignage écrit ou verbal devant une personne autorisée par la loi à permettre que cette déclaration soit faite devant elle, en sachant que sa déclaration est fausse.

colenzo ta meilleurs option est de le scrappé le déclaré volé risquerais de te causé du trouble car il a la preuve du paiement

Perd pas ton temps avec ti-coune, il n'en vaut pas la peine!

Je vend toujours mes choses avec une procuration.....et j'en fait enlever régulièrement a la SAAQ.....

J'vais plaque mon M8 aujourd'hui, je vais lui demander ce qui reste a mon nom....et je vais faire enlever ce que je n'ai plus....c'est très simple!

J'pense que j'me suis trompé....il y a pas juste au gouvernement qu'il y a ben du cabochon au pied carré!!!!!

Fait confiance a personne, déclare-le volé, appel la police pour qu'elle force le gars a le plaquer, déclare-le scrap.....batince, j'comprend pourquoi les Libéraux sont encore au pouvoir!!!!!!

Et dire que le vote de ti-coune vaut la meme chose que le mien.....vive la démocratie!

MPEM
24/11/2010, 11h03
Je commence a comprendre le pourquoi de son nick......:shock:http://i126.photobucket.com/albums/p115/ticoune_photo/P1010373.jpg

ticoune080808
24/11/2010, 20h15
Je commence a comprendre le pourquoi de son nick......:shock:http://i126.photobucket.com/albums/p115/ticoune_photo/P1010373.jpg
a tu quelque chose contre mon nick

Mulot30th
24/11/2010, 21h45
Je ne laisse jamais partir un véhicule même avec une procuration si le gars n'est pas allé chercher la plaque. Tu achète, tu payes, tu pars avec la procuration, tu reviens avec les enregistrements, je te donne la marchandise. Il y a des bureaux de la SAAQ et du club automobile partout et même ouvert le samedi.
Je me protège.



vous etre des malades vous autres.

y ne as deja un qui as voulu me faire ca, jsuis reparti pas sans lui faire savoir qui etait cave en sacrament, j ai aucun temps a perdre avec du monde qui ont peur d'avoir peur dans ma vie.


moi quand je vends , procuration 7 jours. SI jpense c un bretteux jm'arrange que le gars saches une chose... si le plaque pas, je demeure proprietaire legalement, donc je peux aller le chercher et revenir a maison avec et y peux rien faire.


Cdrole, jamais eu de trouble

operateur
24/11/2010, 21h57
Salut , tu doit ètre droite comme une barre toi ( honnête ) et tu pense que tout le monde sont comme toi , des bureaux de la saaq il y en na partout , et pourquoi pas prendre le temps d'y aller. C'est bien beau de dire que tu peut aller le chercher , mais de un il faut que tu sache où il est , de deux tu va tu défoncer le garage pour aller le chercher , et de trois si il est à 100 milles de chez vous tu fait quoi ?, non non tu fait correct au début , pis ta la christ de paix.

Merci.

Alain.

MPEM
25/11/2010, 08h51
a tu quelque chose contre mon nick

Ché pas.........
Confirme moi juste que le triplex est hors tension...après jte dirai si j'ai quelque chose contre ton nick...
MPEM

brainz
25/11/2010, 09h28
Mon conseil, prochaine transaction que tu utilise un feuille de procuration, donne lui 1 semaines max pour transféré la machine... libere toi de sa au pc...

pour ce que tu peu faire, appel-le dit lui qui face les transfert, sinon déclare scrap... attend pas qu'il sen serve et quil lui arrive quelque choses...

operateur
25/11/2010, 09h34
J'aimerais comprendre quelque chose , pour ceux qui dise que tu lui donne une semaine sur la procuration pour effectuer la transaction , s'il ne le fait pas , il arrive quoi , tu va chercher ta machine et tu le rembourse ? pourquoi chercher le trouble ? tu va au bureau des véhicules fait la transaction , il te paie , terminé.

merci.

Alain.

renegade33
25/11/2010, 10h30
Ben simple,
Normalement une procuration c'est bon pour les achats de fin de semaine et lorsque les distances entre acheteurs-vendeurs est élevés, donc si tu passes ton dead-line y doit revenir en chercher une et ca normalement ca fait chier!

monster7
25/11/2010, 11h59
J'aimerais comprendre quelque chose , pour ceux qui dise que tu lui donne une semaine sur la procuration pour effectuer la transaction , s'il ne le fait pas , il arrive quoi , tu va chercher ta machine et tu le rembourse ? pourquoi chercher le trouble ? tu va au bureau des véhicules fait la transaction , il te paie , terminé.

merci.

Alain.

Parce que ca me chier au plus au point aller perdre mon temps a la SAAQ a attendre comme dans un pays communiste, pour etre répondu par une fonctionnaire de marde bete comme ses 2 pieds, incompétant et surpayé!

Vla la procuration, pis va attendre!

operateur
25/11/2010, 12h06
Oui ça j'avais compris que c'était une question de temps , mais tu répond pas à ma question , tu fait quoi si il ne fait pas le transfert ?

Merci.

Alain.

PS : T'ai vite pour généraliser , moi dans mon bout il y a un petit centre de service de la saaq 5 minutes et bingo.

monster7
25/11/2010, 12h10
Oui ça j'avais compris que c'était une question de temps , mais tu répond pas à ma question , tu fait quoi si il ne fait pas le transfert ?

Merci.

Alain.

PS : T'ai vite pour généraliser , moi dans mon bout il y a un petit centre de service de la saaq 5 minutes et bingo.

S'il ne le transfert pas, tu va a la SAAQ et tu le fais enlever de la liste de véhicule a ton nom....il m'a payé, qu'il fasse ce qu'il veule avec le véhicule après, ca ne me regarde pas du tout!

Je fais toujours 2 procurations, une pour lui....une pour moi, ca fini-la!

Les mandataires de la SAAQ comme a St-Tite, pas de problèmes, mais les bureaux de la SAAQ.....ils sont TOUS comme ca, j'y suis encore allé hier a Shawi, des sacraments de laches incompétants, indiots, betes.....le fif avec sa chemise de cowboy verte fluo pu capable.....M. Martineau pour etre plus précis!

operateur
25/11/2010, 12h21
Salut , ta procuration à toi elle dit quoi ? excuse moi si je ne suis pas vite mais si sur sa procuration il y a un délais, après ce délais passé , la machine est à qui ( légalement )

Merci.

Alain.

monster7
25/11/2010, 12h25
Salut , ta procuration à toi elle dit quoi ? excuse moi si je ne suis pas vite mais si sur sa procuration il y a un délais, après ce délais passé , la machine est à qui ( légalement )

Merci.

Alain.

La deuxième procuration je m'en sert si je doit faire enlever un véhicule de mon nom a la SAAQ!

C'est plus simple!

Si la personne décide de ne pas le transferrer après ca, c'est pas mon problème, c'est le sien!

operateur
25/11/2010, 12h34
Donc la personne fait juste avec la procuration certifier qu'elle a bien acheter le véhicule # xxx à monster7 et avec cette procuration la préposé à la saaq enlève le véhicule à ton nom. Bon là j'ai compris.

Thanks.

Alain.

Merci.

Alain.

operateur
25/11/2010, 13h30
Au printemps dernier, M. Goyer voit une Subaru Forester 98 à vendre dans une annonce sur internet. Au téléphone, Jack le vendeur lui donne rendez-vous à son domicile, au 7162 chemin Côte St-Luc.

Vers l'heure du souper, le jeudi 31 mai, M. Goyer sonne à la porte du quadruplex. La femme de Jack le fait entrer. Jack est en train de souper. Les enfants jouent en arrière. M. Goyer est en confiance.

Jack lui montre la Subaru vert forêt. Il lui explique qu'il vivait en Israël depuis deux ans, et que la voiture était remisée, d'où son faible kilométrage (87 000 km.). Tout cela est faux.

M. Goyer veut essayer le véhicule. Mais comme la voiture est remisée, Jack préfère consulter son assureur. M. Goyer lui confie un dépôt de 200$ et lui tend son permis de conduire afin qu'il note les renseignements nécessaires.

Mais à la place, Jack utilise tous ces renseignements pour remplir une procuration autorisant l'achat du véhicule par M. Goyer. Il rédige aussi un contrat de vente.

Puis il se présente à la SAAQ et procède à la transaction... à l'insu de M. Goyer.

Le prix théorique de la transaction est établi à 6900$. La SAAQ impose donc des taxes de 482$ que Jack paie par chèque.

Le lundi suivant, Jack révèle à M. Goyer qu'il a transféré le véhicule à son nom. «Je pense qu'il voulait m'imposer l'achat», dit M. Goyer. Réalisant qu'il est victime de fraude, M. Goyer alerte la SAAQ et la police de Montréal. Il envoie aussi une mise en demeure à Jack.

Le 6 juin, Jack retourne à la SAAQ et rachète le véhicule au nom de la compagnie à numéros pour laquelle il agit. Il demande à son institution financière de bloquer son chèque pour le paiement des taxes.

Depuis, le véhicule a été revendu à une autre personne, a indiqué à La Presse le directeur des opérations centralisées à la SAAQ, Alain Plante. D'ailleurs, une vingtaine de véhicules sont présentement inscrits au nom de huit compagnies reliées à Jack, selon François Jarr, de la Gendarmerie Royale du Canada.

La facture de la SAAQ

Mais l'histoire ne s'arrête pas là. Comme les taxes sur la transaction sont à la charge de l'acheteur, la SAAQ impose maintenant à M. Goyer la facture de 482$ impayée. Il a beau se débattre, on lui répond qu'il n'a qu'à poursuivre Jack.

Or, ce n'est pas de cette façon que M. Goyer récupérera son argent. Azizollah Motahedeh, alias Jack Motada, est un fraudeur en série, qui s'en tire toujours sans payer, comme nous l'écrivions le 20 mai dernier, dans un dossier sur les odomètres modifiés, publié dans le cahier À vos affaires.

Depuis 30 ans, des dizaines d'automobilistes floués l'ont traîné en cour. Même s'il est reconnu coupable, Jack refuse toujours de payer. Un huissier va saisir des biens à son quadruplex.

Mais à chaque fois, sa femme obtient la levée de la saisie en déclarant que l'immeuble et les biens lui appartiennent à elle, qu'elle ne vit plus avec Jack, et qu'il vient seulement pour visiter les enfants. Au bout du compte, les consommateurs ne sont jamais dédommagés.

Victime d'un tel individu, M. Goyer n'en revient pas que la SAAQ continue de lui imposer une facture sur une transaction frauduleuse. «Je crois que c'est leur responsabilité de protéger le public contre ces fraudeurs. Le fait de ne pas vouloir annuler cette dette me chavire», dit-il.

Pour sa part, le président de l'Association pour la protection des automobilistes n'est pas surpris du tout: «La SAAQ est hermétique face à ce genre de plaintes», commente George Iny. «C'est le fruit de leur laisser-aller qui passe sur le dos des particuliers», s'indigne-t-il.

Pour la SAAQ, la transaction a été faite selon les règles de l'art. Tous les documents y étaient, avec les renseignements et les signatures nécessaires. Mais si la signature de M. Goyer a été faussée?

«Je ne suis pas un spécialiste en calligraphie, mais il semble que les signatures sont quelque peu différentes de celle de M. Goyer», dit effectivement M. Plante.

Mais cela n'y change rien. La SAAQ estime que ce n'est pas à elle de faire enquête et d'établir qu'il y a eu fraude, mais plutôt aux corps policiers. La société acceptera d'effacer la facture de Goyer, seulement lorsqu'elle obtiendra un rapport d'enquête qui prouvera que M. Goyer a réellement été victime de fraude.

Or, pour une simple question d'usurpation d'identité, il se pourrait fort bien que la police ne fasse jamais de rapport.

Bref, c'est l'impasse. M. Goyer doit régulariser son dossier rapidement. Il déménage à la fin de juillet et il ne peut pas faire immatriculer sa remorque. Et s'il fait remiser son véhicule, comme il en a l'intention, la portion inutilisée sur l'immatriculation ne lui sera pas remise.


Tien vos ostie de procurations

ocz
25/11/2010, 14h03
avec mon travail je suis bien placé pour te conseiller :P

les réponses données ici sont vrais,


tu l'appelles et si t'as aucune nouvelle, tu vas à la Saaq, tu donnes ton numéro de série de motoneige et tu dis que tu l'as défaite en pièces, qu'elle n'est plus plaquable. Ils vont entrer le numéro de série dans le système comme étant ''Détruit''

Une fois que ton clown va arriver avec la procuration, ils vont dire: Bha tu peux pas plaquer ce véhicule il est détruit.

comme les autres ont dit, utilise ça en dernier recours, essaie de le retracer avant et de lui parler, sinon laisse la saison de motoneige débutée un peu avant de faire ça.

colenzo
25/11/2010, 19h22
En ce qui me concerne tout est réglé !!

Tout les vérifications ont été faite a la SAAQ et le gars la bien plaquer le 4 de novembre...méchant délai administratif quand on dit que la lettre est parti dans le coin du 18 !