Voir la version complète : Comment plaquer une motoneige antique?
Elan2005
13/03/2007, 15h32
Je regarde pour faire l'achat d'un Elan datant du début des années 80.
Le propriétaires actuel n'a pas plaqué la motoneige et il ne sait pas si l'ancien proprio l'a déjà plaquée. En fait, il ne sait pas si la motoneige a déjà été immatriculée depuis qu'elle a été construite.
Si j'achète la motoneige, comment dois-je procéder pour faire plaquer la motoneige?
Y'a-t-il des vérifications à faire avant de l'acheter pour m'éviter des problèmes?
Merci,
Elan 2005
Sonic340
13/03/2007, 17h22
Tiré d'un membre du forum québecois des motoneiges antiques:
1° Il faut vérifier a la saaq si le skidoo est au nom de quelqu'un.Avec le numéro de série,tu appelle a la saaq et si il n'a pas été plaqué depuis 1983,Il ne sera pas dans leur systeme.
2° Il faut appeler la police,ils vont venir chez vous vérifier le # de série du skidoo voir si il a été volé.Si il est légal,il te donne une formule 148 qui te donne le droit de plaquer le skidoo a ton nom.Cette formule est valide pour 48 heures.
3° Il faut faire évaluer le skidoo si il a plus de 25 ans, dans un centre d'évaluation reconnu par la saaq.Et ensuite allé le plaquer avec la formule 148 et l'évaluation.
Un petit truc,faire évalué avant de le remonter.L'évaluation c'est juste pour te charger les taxes sur ca valeur.Il faut aussi le faire évaluer après avoir eu la formule 148,ils en ont de besoin.Donc il faut avoir la formule 148 et faire toute le reste en dedans de 48 heures!
http://novogate.com/exco/thread.php?forumid=15715&threadid=144042
bensx700
19/03/2007, 17h20
desolé de vous decevoir mais cette pratique n'est plus aussi facile a faire aujourd'hui dependant de differente directive des corps de police municipal certain sont très exigant et en décourage plusieurs dans leur tentative je l'ai moi meme fais une fois v'la 3 ans sans aucun probleme et j'ai refais une autre tentative pour une autre motoneige et la ca été tout une autre histoireles règle avais changé depuis faudrais surtout que tu t'informe auprès de ton corps policié avant de faire l'acquisition de la motoneige en question car si elle est encore au registre tu devra tenté par toi meme de retracé l'ancien proprio pour avoir un document sgné de sa main est ca c'est assez compliqué parfois
renoracing
30/12/2010, 10h41
Bonjour, Je déterre surement un vieux post, mais je suis aller immatriculé ma 1972 hier et je m'attendais au pire. Ca fait 10 ans que j'ai celle-ci et j'ai toujours participé au activé de randonné "encadré" par une organisation qui demandait une assurance même si le véhicule n'était pas immatriculé, ce que je trouvais correct. Cependant depuis peu les randonnées "organisés" demande l'immatriculation obligatoire des participants. Je me suis donc dit qu'éventuellement je n'aurais pas le choix surtout que la derniere fois que j'ai participé à une randonné du genre j'ai mérité une jolie contravention de 438$ pour véhicule non-immatriculé dans un lieu publique. Alors je ne voulais pas que ça se reproduise.
Évaluation: ça se fait bien si tu connais bien un concessionnaire de motoneige, il te fait un papier donnant la valeur avec l'année, le numéro de série et si possible le poids.
Formule 148 (police) : ça là super bien été, le policier était très correct, motoneige pas reportée volée.
Bureau des plaques: Ouin là ça été plus long un peu. Ces dossiers là, ça passe par le bureau chef de la SAAQ et l'enquête commence, ou ta acheté ca, à quelle prix, en quelle années, tu connais tu l'ancien propriétaire, et je vous évite plein d'autre question personnelle provenant des "enquêteurs" de la SAAQ. Déclaration solennelle...Bref après une heure d'attente (et c'est pas parce qu'il y avait une file d'attente au bureau des plaques) j'ai réussi à immatriculer ma motoneige.
Tout ca dans le but d'être "Legit". Me semble que si c'était simple à immatriculer, plus de monde se mettrait en règle. Mais on dirait qu'ils aiment ca courir après les vielles machines.
sa ete quand meme asser compliquer moi aussi et jai encore 2 autre motoneige a placque et jenticipe en maudit..........
surtout que je ne suis pas le premier proprietaire
Powered by vBulletin® Version 4.1.9 Copyright © 2012 vBulletin Solutions, Inc. Tous droits réservés - Version française vbulletin-fr.org