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Type: Messages; Utilisateur: R-138

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    Fait toi en pas y a des shérifs sur se site qui...

    Fait toi en pas y a des shérifs sur se site qui interprète les lois a leur manière (on dirais que c est eux qui ont écris le code) et ne sont pas très gentils avec les gens qui ne sont pas d...
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    ok je te laisse te reposer mais je crois que...

    ok je te laisse te reposer mais je crois que patrouilleur motoneige ou quad avait les mêmes règles bonne hiver continue ton beau travail .
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    Je pense que tu doit te reposer l hiver t...

    Je pense que tu doit
    te reposer l hiver t épuise tu te fait beaucoup de mal...
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    oui je comprend que tu signe un contrat mais...

    oui je comprend que tu signe un contrat mais quand on parle $$$$ on est plus compréhensible un entente verbale sa aucune valeur
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    si le droit de passage est rémunérer sa devient...

    si le droit de passage est rémunérer sa devient un contrat(bail) et un contrat comprend des clauses...Et pour annulé un droit de passage le propriétaire foncier doit aviser le locateur 3 mois en...
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    ou peut être payé nos droit de passage comme ca...

    ou peut être payé nos droit de passage comme ca on ne serait pas impliqué dans le conflit et les agriculteurs auraient leur pars du gâteau.
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    pas sure de ca disons que le volume augmenterais...

    pas sure de ca disons que le volume augmenterais considérablement donc + de payeur et pratiquement pus de contrevenant....sa vaudrais la peine d étudier le dossier.
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    La solution droit accès payés sur l...

    La solution droit accès payés sur l immatriculation et gérer par le MTQ fini les conseil d administration de clubs a ne plus finir le surfaçage donnés a contrat fini de mémé rage.... la sécurité des...
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    C est un peu normal.....plusieurs clubs sont...

    C est un peu normal.....plusieurs clubs sont contre cette pratique (porte ouverte) mais une chose est sur que certain club vont manqués $$$$$ d ici la fin de la saison...... du a la neige hâtive la...
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    Donc recule de 20 ans c est encore pire lolll...

    Donc recule de 20 ans c est encore pire lolll merci ta peter ma bulle et celles de bien autres
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    Je veut po peter votre bulle mais mon F7 2005...

    Je veut po peter votre bulle mais mon F7 2005 roulait 174km gps donc 12 ans plus tard la différence est po si énorme c est sur que je parle po de confort lolll....
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    La fcmq pourrait peut être verser une partie du...

    La fcmq pourrait peut être verser une partie du droit d accès a chaque année pour remettre au propriétaire comme ca il éviterait des conflits je crois que ca déjà été fin dans certaine région (a...
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    Parce que les patrouilleurs de clubs on beaucoup...

    Parce que les patrouilleurs de clubs on beaucoup de pouvoir et il peuvent dire se qu'ils veulent...... Et ils sont assermentés C EST FAIRE ATTENTION
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    ???????? youps je m abstenir la prochaine fois...

    ???????? youps je m abstenir la prochaine fois mais je ne prend aucune drogue
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    Le regroupement de tout les clubs en ferait qu'...

    Le regroupement de tout les clubs en ferait qu' il ni aurait pus de clubs fortunés ...c est les clubs de région qui crèvent et c est la que la neige est plus abondante..... avec beaucoup moins de...
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    Les clubs devrait donnés l'entretiens des...

    Les clubs devrait donnés l'entretiens des sentiers sa devrait être fait par le M.T.Q sa serait moins dispendieux(a contrat) que de gérer une fédération et des conseils d administration a ne plus...
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    Mon chummy as fait partie d un C.A pendant...

    Mon chummy as fait partie d un C.A pendant longtemps il me disait que le clubs payait un chauffeur et s'occupait de la machine il était payer 17.00 de l heure + chomage . lui etais dans le C.A toute...
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    aimer vous vos 850

    ??????????????????66
  19. Discussion: Droit de passage

    par R-138
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    ouapp... je suis rendu la.. je prend rendez-vs...

    ouapp... je suis rendu la.. je prend rendez-vs .. merci a vous
  20. Discussion: Droit de passage

    par R-138
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    ouapp mais si le passage n est pas sur la...

    ouapp mais si le passage n est pas sur la servitude tu peut faire ce que tu veut ... mais la il te faut un certificat de localisation sans parlé de droit acquis
  21. Discussion: Droit de passage

    par R-138
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    les "assiettes sa veut dire quoi? le changement...

    les "assiettes sa veut dire quoi? le changement de propriété change tu les droits automatiquement(les annulles) ou il faut les mentionnées lors de la signature. Merci
  22. Discussion: Droit de passage

    par R-138
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    Ok dans ce cas c est notarié avec contrat de...

    Ok dans ce cas c est notarié avec contrat de vente on parle de 2 lots complets merci pour vos infos
  23. Discussion: Droit de passage

    par R-138
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    bien au contraire si y a quel qu'un qui le sait ...

    bien au contraire si y a quel qu'un qui le sait c'est ben toi....je ne connait po grand chose la dedans les amis
  24. Discussion: Droit de passage

    par R-138
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    Droit de passage

    Une personne qui vend un terrain avec un droit de passage le droit de passage s'annule t-il des le transfert de propriété ou le nouveau propriétaire a 3 mois pour avisé le locateur... et ou le...
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    je t'aime tant excuse moi de tout svp MPEM BIZOU

    je t'aime tant excuse moi de tout svp MPEM BIZOU
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