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Discussion: Partenariat : Comment réduire les risques avec l’assurance motoneige

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    Partenariat : Comment réduire les risques avec l’assurance motoneige



    Promutuel Assurance nous a proposé de vous partager un article sur les assurances de motoneige et étant donné que nous trouvions que c'était de l'information très pertinente et souvent méconnue des motoneigistes, nous avons décidé d'accepter de publier leur article.

    Bonne lecture!

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    *** EN COLLABORATION AVEC PROMUTUEL ASSURANCE ***

    Comment minimiser les sanctions liées aux facultés affaiblies
    Est-ce que les conducteurs de véhicules tout-terrains (VTT) sont vraiment les seuls concernés par la loi en ce qui concerne l’interdiction de conduire avec les facultés affaiblies? Pour limiter les conséquences légales, quelles sont les mesures à respecter et les assurances à souscrire? Lisez ce qui suit pour connaître l’ensemble des choses que vous pouvez faire.

    Quoi savoir sur la conduite avec les facultés affaiblies?
    Depuis le 18 décembre 2018, des modifications ont été apportées aux législations en vigueur en matière de conduite de véhicules avec les capacités affaiblies. Même si vous semblez souvent pointé du doigt dans les publicités préventives sur les infractions au Code criminel et au Code de la sécurité routière, les motoneigistes ne sont pas les seuls concernés par ces mesures.

    La loi s’applique à vous et à tous ceux qui conduisent des véhicules à moteur (ex. : auto, véhicules hors route et motos), des bateaux, des aéronefs et du matériel ferroviaire. En tant que motoneigiste, il existe un ensemble de moyens auxquels vous pourriez avoir recours afin d’éviter les sanctions que la loi a prévues.


    La prescription légale
    La prescription de la loi est claire : il est interdit de conduire son véhicule à moteur avec la capacité de conduire affaiblie par l’alcool, la drogue ou les médicaments.

    Les véhicules concernés
    Même si vous avez remarqué que l’accent est souvent mis sur les véhicules les plus populaires et les tout-terrains, ils ne sont pas les seuls visés par la loi. Ainsi, que vous soyez motoneigiste, utilisiez votre bateau ou votre VTT, vous êtes concerné par la loi.

    Les sanctions prévues
    En plus des peines minimales prévues dans le Code criminel (ex. : amendes minimales, interdiction de conduire, emprisonnement), le Code de la sécurité routière prévoit des sanctions administratives indépendantes des peines criminelles (ex. : suspension de permis, saisie du véhicule).

    Les mesures de prévention à prendre
    Tous les moyens existants pour vous éviter ces sanctions sont liés au respect des mesures de préventions des décès et blessures liés à la motoneige. Compte tenu de tous les risques que vous encourez si vous conduisez avec les facultés affaiblies par l’alcool ou la drogue, vous devriez avoir ces sanctions en tête, en plus de respecter les mesures à suivre pour assurer votre sécurité.

    Les risques encourus
    Les risques auxquels vous vous exposez en conduisant votre motoneige avec les facultés affaiblies ne sont pas que criminels et administratifs, car ils incluent la mort. De plus, selon les statistiques officielles, les blessures sont causées à 45 % par les collisions avec des objets présents sur des pistes ou à côté de celles-ci. La visibilité étant affaiblie par l’alcool, le cannabis ou une substance prohibée, ces accidents sont fréquents.

    Chaque année, au moins 28 décès sont enregistrés parmi les motoneigistes. Dans presque tous les cas, les conducteurs se disaient expérimentés. Très peu d’accidents sont dus à d’autres véhicules, à une chute de motoneige, à des problèmes de moteurs ou aux conditions climatiques. Il ressort de tout cela que la principale cause d’accident reste la conduite avec les facultés affaiblies.

    Les mesures de sécurité
    La première mesure de sécurité évidente est d’éviter de conduire votre motoneige si vous avez consommé de l’alcool ou une drogue. Par ailleurs, il est important de préciser que certains médicaments peuvent affaiblir vos facultés. Ainsi, vous devez faire attention à votre propre état de santé et éviter de mettre en danger les autres conducteurs et passagers.

    Parmi les autres mesures de sécurité, en tant que motoneigiste, vous devez :
    ● Porter un casque certifié avec une visière
    ● Respecter les limites de vitesse
    ● Respecter les distances de sécurité avec les autres véhicules
    ● Éviter les sentiers dangereux, balisés ou interdits et les plans d’eau
    ● Éviter la surcharge de la motoneige
    ● Prévoir une trousse de premiers secours
    ● Prévoir un nécessaire de dépannage

    De plus, vous devez aussi prévoir des mesures pour prendre en charge la réparation de tous préjudices que vous pourriez subir, de votre fait ou du fait d’autrui. Pour cela, il vous faut une bonne assurance motoneige.

    Quelles assurances choisir pour votre motoneige?
    L’assurance motoneige n’est pas l’assurance la plus connue. Pourtant, elle est obligatoire si vous êtes un motoneigiste, que vous soyez un conducteur permanent ou un conducteur occasionnel. Voici quoi savoir sur l’assurance motoneige avant d’y souscrire.

    L’assurance obligatoire : la responsabilité civile
    Comme pour la conduite de tout véhicule, l’assurance obligatoire est l’assurance responsabilité civile. Cette assurance vous protège des conséquences financières que vous pourriez subir si vous êtes civilement responsable de dommages matériels et corporels causés à d’autres personnes.

    Étendue de la protection
    Selon la Loi sur les véhicules hors route (comme les motoneiges, VTT, etc.), vous êtes obligé de souscrire une assurance responsabilité civile avant de conduire un tel véhicule. Le montant minimal prévu pour la couverture est de 500 000 $. Cette responsabilité couvre les dommages corporels et matériels que vous aurez causés à autrui, au Québec ou ailleurs.


    Si vous êtes civilement responsable de dommages, votre assurance se chargera d’indemniser les victimes. D’un autre côté, la responsabilité civile d’un contrat d’assurance automobile prend aussi en charge les dommages causés à votre véhicule lors d’un accident qui a lieu au Québec et pour lequel votre responsabilité n’est pas reconnue. En cas de non-respect de votre obligation d’assurance, vous êtes passible d’une amende de 375 $ à 750 $.

    L’assurance juridique
    Sauf exceptions, la loi ne prévoyant rien pour vous indemniser en cas de blessures, vous devez entreprendre vous-même des démarches juridiques contre celui que vous estimez être le responsable de vos blessures.

    L’assurance juridique vous aidera alors durant les procédures juridiques pour lesquelles vous aurez besoin d’un avocat*.

    La protection de votre motoneige
    Toutes les protections, autres que celles qui sont obligatoires, seront prévues au chapitre B de votre contrat d’assurance. Elles concernent les dommages subis par votre motoneige ou votre VTT durant l’accident. Pour protéger votre motoneige, vous pouvez opter pour une assurance tous risques ou une assurance risques spécifiés.

    L’assurance tous risques
    L’assurance tous risques est l’assurance qui couvre tous les types de dommages, quel que soit le genre, à votre motoneige ou à votre VTT, ainsi qu’à tous les accessoires et équipements. En souscrivant cette protection tous risques, vous vous assurez de ne pas négliger de cas précis et de prévoir toutes les situations*.

    Cette protection est conseillée si vous utilisez souvent votre motoneige. En effet, cela augmente les probabilités de subir un accident, comparativement à celles encourues par l’usage limité qu’en font les motoneigistes occasionnels.

    L’assurance risques spécifiés
    L’assurance risques spécifiés est l’inverse de l’assurance tous risques, car elle ne couvre que les dommages prévus au contrat. Ainsi, il est possible de souscrire une assurance collision ou renversement pour avoir droit à une réparation en cas de collision. Aussi, vous pouvez souscrire une assurance contre d’autres risques, comme le vol ou l’incendie, ou une protection tous risques sauf collision ou renversement, comme l’incendie, le vandalisme, la collision avec un animal, etc.

    Si vous avez des difficultés à déterminer quelles protections répond à vos besoins, demandez conseil à votre assureur ou optez pour une assurance tous risques.


    Conduire avec les facultés affaiblies par l’alcool, la drogue ou les médicaments est formellement interdit, peu importe que vous conduisiez une motoneige ou tout autre véhicule à moteur et peu importe le chemin emprunté. C’est pour cela qu’il faut respecter les normes de sécurité et souscrire une assurance motoneige afin de vous protéger en cas de survenance d’accidents.

    *Certaines conditions, limitations et exclusions s’appliquent.

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